Geneviève
Grand-Maitre
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Date d'inscription : 13/10/2008
 | Sujet: CHARTE CONSTITUTIONNELLE DE L’ORDRE DE SAINT JEAN DE JERUSALEM DE RHODES  Dim 1 Mar - 10:04 | |
| - Citation :
CHARTE CONSTITUTIONNELLE
DE L’ORDRE DE SAINT JEAN DE JERUSALEM
DE RHODES
TITRE I - DE L’ORDRE ET DE SA NATURE
ARTICLE I - DE L’ORIGINE ET DE LA NATURE DE L’ORDRE
PARAG. 1 - L’Ordre Souverain Militaire et Hospitalier de Saint-Jean de Jérusalem, de Rhodes, issu des “Ospitalarii” de l’Hôpital de Saint-Jean de Jérusalem, appelé par les circonstances à ajouter à ses tâches primitives d’assistance une activité militaire pour la défense des pèlerins en Terre Sainte et de la civilisation chrétienne en Orient et successivement souverain des Iles de Rhodes, est un Ordre religieux-militaire, chevaleresque et nobil.
PARAG. 2 - L’organisation de l’Ordre sur le territoire des Nations où il exerce son activité, en vertu de ses droits ou de conventions internationales, comprend des Grands Prieurés et des Commanderies.
PARAG. 3 - Dans la présente Charte et dans le Codex, l’Ordre Souverain Militaire de Saint-Jean de Jérusalem de Rhodes est dénommé “Ordre de Rhodes” ou simplement “Ordre”.
ARTICLE II – DES FINS DE L’ORDRE
PARAG. 1 - L’ Ordre a pour fin de promouvoir la gloire de Dieu au moyen de la sanctification de ses membres, du service rendu à la foi et au Saint Père et de l’aide au prochain, conformément à ses traditions séculaires .
PARAG. 2 - Fidèle aux divins préceptes et aux conseils de Notre Seigneur Jésus-Christ et guidé par les enseignements de l’Église, l’Ordre affirme et répand les vertus chrétiennes de charité et de fraternité en exerçant, sans distinction d’âge, les oeuvres de miséricorde envers les malades, les pauvres et les réfugiés.
En particulier, l’Ordre exerce son activité institutionnelle dans le domaine hospitalier et militair, y compris l’assistance des victimes des catastrophes exceptionnelles et des guerres, en prenant soin de leur élévation spirituelle et en renforçant leur foi en Dieu et la participation aux croisades.
ARTICLE III - DE LA SOUVERAINETE DE L’ORDRE
PARAG. 1 – Etant placé sous l’autorité directe du Grand Maitres, les commanderies et les domaines de l’Ordre ne sont assujettis à aucun impôt laïc.
PARAG. 2 – Le Grand Maitre de l’Ordre est le Souverain Supérieur des domaines et commanderies. Il est donc considéré comme un Chef d’État indépendant sous l’authorité du Pape et a le même rang qu’un Prince Souverain. Il porte le titre Son Altesse Éminentissime.
ARTICLE IV - DES RAPPORTS AVEC LE SIEGE APOSTOLIQUE
PARAG. 1 - L’ Ordre est une personne juridique reconnue par le Saint-Siège.
PARAG. 2 - Le Souverain Pontife nomme comme son Représentant auprès de l’Ordre un Cardinal de la Sainte Église Romaine, qui se voit conférer le titre de “Cardinalis Patronus” et accorder des pouvoirs spéciaux. Le “Cardinalis Patronus” a pour tâche de promouvoir les intérêts spirituels de l’Ordre et de ses membres, ainsi que les rapports entre le Saint-Siège et l’Ordre.
PARAG. 3 - L’Ordre a une représentation diplomatique auprès du Saint-Siège.
ARTICLE V - DE LA LANGUE
PARAG. 1 - La langue officielle de l’Ordre est le Français.
TITRE II - DES MEMBRES DE L’ORDRE
ARTICLE I – DES VOIES
PARAG. 1 – On a trois sortes de frères dans l’ordre ; le frère militaire, le frère hospitalier et le frère religieux.
PARAG. 2 - Les conditions d’aptitude requises et des autres règles pour les différentes classes et catégories sont vérifiées aux termes du Codex.
ARTICLE II – DES DEVOIRS DE MEMBRES
PARAG. 1 - Les frères et sœurs font profession des voeux de pauvreté et d’obéissance (ainsi que les voeux de chasteté pour les frères et soeurs religieux) aux termes du Codex et tendent ainsi à la perfection évangélique. Ils se tiennent aux règles particulières du Droit Canon.
PARAG. 2 - Les membres de l’Ordre sont tenus de conformer de façon exemplaire leur vie aux enseignements et aux lois de l’Église et de se consacrer aux activités d’assistance de l’Ordre selon les règles prévues par le Codex.
PARAG. 3 - Tous les membres de l'Ordre, à partir des novices, sont obligés d'être baptisés.
TITRE III - DU GOUVERNEMENT DE L’ORDRE
ARTICLE I – DU GRAND MAITRE
PARAG. 1 - Le Grand Maître est le Chef de l’Ordre. Les prérogatives et honneurs souverains lui sont dûs ainsi que le titre d’Altesse Eminentissime.
ARTICLE II - DES CONDITIONS REQUISES POUR L’ELECTION A LA GRANDE MAITRISE
PARAG. 1 - Le Grand Maître est élu pour un ans par le Chapitre Général.
PARAG. 2 - Le Grand Maître et le Lieutenant du Grand Maître doivent être des membres finals (Frère ou Soeur).
PARAG. 3 - Le candidat doit envoyer au Chapitre Général une lettre de motivation ainsi que deux lettres de recommandation ; l’un d’un membre du Chapitre Général et l’autre d’un Evêque.
PARAG. 4 - L’élection du Grand Maître doit être communiquée au Saint-Père, par lettre de l’élu, avant qu’il ne prenne possession de sa charge.
ARTICLE III - DU SERMENT DU GRAND MAITRE
PARAG. 1 - Après avoir communiqué son élection au Saint-Père, l’élu à la dignité de Grand Maître prête le serment suivant devant le “Cardinalis Patronus” en séance solennelle du Chapitre Général:
“Je promets et jure solennellement par ce Très
Saint Bois de la Croix et par les Saints Évangiles de
Dieu d’observer la Charte Constitutionnelle, le Code, la
Règle et les honorables coutumes de notre Ordre, et de
régir consciencieusement les affaires de l’Ordre. Que Dieu
m’aide ainsi et si je transgressais ce serment que mon
âme soit en danger d’être damnée”.
ARTICLE IV - DES POUVOIRS DU GRAND MAITRE
PARAG. 1 - Le Grand Maître, assisté du Souverain Conseil, pourvoit à l’exercice de l’autorité suprême, à l’octroi des charges et des fonctions et au gouvernement général de l’Ordre.
PARAG. 2 - Il appartient en particulier au Grand Maître :
A) de nommer et décharger les membres de l’Haut Conseil comme il veut. Il n’est donc pas obligé de motiver ses actes ou manière d’agir.
B) de nommer des Chevaliers
C) de nommer et décharger des Commandeur et des Hérauts.
D) de choisir les peines de membres, après les membres du Chapitre Générale ont déclaré le suspect coupable.
E) de refuser, renvoyer ou bannir les membres sans procès.
F) de mobiliser l’Ordre sans accord du Chapitre Générale ou Haut Conseil.
de promulguer, après avoir obtenu le vote favorable du Chapitre Général, les textes législatives dans la Charte Constitutionnelle et dans le Codex.
G) de promulguer par décret les actes du gouvernement.
H) de ratifier les accords internationaux.
ARTICLE V - DE LA RENONCIATION A LA CHARGE DE GRAND MAITRE
PARAG. 1 - Seulement le Saint-Père a le droit de renoncer le Grand-Maître.
ARTICLE VI - DU GOUVERNEMENT EXTRAORDINAIRE
PARAG. 1 - En cas d’absence, renonciation ou mort du Grand Maître, l’Ordre est régi par le Lieutenant du Grand Maitre qui est aussi élu par le Chapitre Général par la même procedure et conditions du Grand Maitre. Le Lieutenant du Grand Maitre doit prêter le même serment que le Grand Maitre.
ARTICLE VII - DES HAUTES CHARGES
PARAG. 1 - Les Hautes Charges sont:
A) Le Sénéchal
B) Le Grand Maréchal
C) Le Grand Prieur
D) Le Grand Hospitalier
E) Le Grand Bailli
F) Le Grand Consul
PARAG. 2 – Les fonctions des Hautes Charges sont réglé par le Codex.
ARTICLE VIII – DU HAUT CONSEIL
PARAG. 1 - Le Haut Conseil assiste le Grand Maître dans le gouvernement de l’Ordre.
PARAG. 2 - Font partie du Souverain Conseil:
A) Le Grand Maitre
B) Le Lieutenant du Grand Maitre
C) Les Hautes Charges
D) Le Cardinal Patronus
PARAG. 3 - Les membres du Haut Conseil, à l’exception du Grand Maître et du Lieutenant, sont nommés et dechargés par le Grand Maitre.
PARAG. 4 – Les membres du Haut Conseil, sauf le Cardinal Patronus, doivent être des membres finals.
PARAG. 5 - Le Haut Conseil se réunit pour pour voter pour l'intégration des membres, pour aviser le Grand Maitre et pour informer les autres membres et le Grand Maitre concernant les choses qui se passent aux leurs juridictions.
ARTICLE IX - DU CHAPITRE GENERAL
PARAG. 1 - Le Chapitre Général est l’assemblée suprême de l’Ordre. Il est composé des Chevaliers.
PARAG. 2 - Le Chapitre Général se réunit pour élire le Grand Maitre et le Lieutenant du Grand Maitre, pour traiter des éventuelles modifications à apporter à la Charte et au Codex, pour juger des membres et pour connaître et traiter des plus importants problèmes de l’Ordre.
PARAG. 3 - Pour l’approbation de modifications à apporter à la Charte et le Codes, l’accord de la majorité des membres et le Grand Maitre est nécéssaire.
ARTICLE X - DES REGLES GENERALEMENT ADOPTEES POUR LES ELECTIONS
PARAG. 1 - Les membres du Chapitre Général, du Haut Conseil sont tenus d’intervenir personnellement aux votes et ne peuvent nommer des représentants, des délégués ou des procureurs ni exprimer leur vote par lettre.
TITRE IV - DE L’ORGANISATION DE L’ORDRE
ARTICLE I – DES GRANDS PRIEURES
PARAG. 1 – Les Grands Prieurés sont des divisions territoirales par langue.
PARAG. 2 – Chaque Grand Prieuré a ses mêmes dignitaires occupants des Hautes Charges, sous l’authorité du Grand Maitre et le Haut Conseil Supérieur Français.
PARAG . 3 - L’érection d’un Grand Prieuré est un droit reservé pour le Grand Maitre.
PARAG. 4 - L’érection des Grands Prieurés doit être communiquée au Saint-Père par le Grand Maître.
ARTICLE II - DU GOUVERNEMENT DES GRANDS PRIEURES
PARAG. 1 – Un Grand Prieuré est divisé en Commanderies, qui sont géré par un Commandeur.
PARAG. 2 - Les conditions d’aptitude requises et des autres règles pour les Commanderies et Commandeurs sont vérifiées aux termes du Codex.
PARAG. 3 – Chaque Grand Prieuré a ses mêmes dignitaires occupants des Hautes Charges, sous l’authorité du Grand Maitre et le Haut Conseil Supérieur Français.
ARTICLE III - DES DELEGATIONS
PARAG. 1 - Les Grand Prieurés peuvent instituer des Délégations régionales aux termes du Code.
PARAG. 2 - La Délégation est dirigée par un membre de l’Ordre, avec le titre de Délégué, nommé par le Grand Maitre. La Délégation d’un Grand Prieuré doit, si possible, être confiée à un Chevalier.
ARTICLE IV - DU TEXTE ET DES TRADUCTIONS OFFICIELLES DE LA CHARTE
PARAG. 1 - Le texte de la Charte Constitutionnelle est rédigé en français. Le Grand Maître donne son accord sur la traduction officielle en anglais.
PARAG. 2 - En cas de désaccord sur l’interprétation, le texte officiel en français fait foi.
TITRE V – DE LA HERAUDERIE
ARTICLE I – DU GRAND MAITRE
PARAG. 1 – Le Grand Maitre a le rang nobiliare de Prince Souverain.
PARAG. 2 – Le Grand Maitre devient un Chevalier de Saint Jean au moment de son intronisation.
ARTICLE II – DES CHEVALIERS
PARAG. 1 – Le Grand Maitre a le droit de nommer Chevaliers de l’Ordre.
PARAG. 2 – Les Chevaliers de l’Ordre sont des nobles petits.
ARTICLE III – DES ORNEMENTS
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